Mentions Légales

Dernière mise à jour : 21 mars 2024

1. Éditeur du site

Raison sociale : Cartoonova SAS

Siège social : 42 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France

SIRET : 912 345 678 00014

RCS : Paris B 912 345 678

Capital social : 10 000 €

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 76 912345678

Téléphone : 01 42 68 93 17

Email : support@cartoonova.com

Directeur de la publication : M. Antoine Lefèvre

2. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Site web : vercel.com

3. Activité

Cartoonova est un service en ligne de création de caricatures et portraits personnalisés de style cartoon. Nos artistes professionnels transforment vos photos en œuvres d'art uniques, disponibles en format numérique ou imprimées sur divers supports (poster, canvas, mug, etc.).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Cartoonova (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Cartoonova SAS.

Les caricatures réalisées par nos artistes restent la propriété de Cartoonova SAS jusqu'au paiement intégral de la commande. Après paiement, le client reçoit un droit d'usage personnel et non commercial de l'œuvre.

5. Données personnelles

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Cartoonova SAS s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site. Toutefois, elle ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. Cartoonova SAS décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission dans le contenu du site.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question, vous pouvez nous contacter par email à : support@cartoonova.com

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